Contrat

Contrat OKenawa®

Entre OKenawa® Sàrl, à Gumefens, représentée par Mélanie Lema Lopez et Benoît Fellay, ci-après la société, d’une part,

Et Mr/Mme (se référer au formulaire d'inscription), à (se référer au formulaire d'inscription) , ci-après le/la client(e), d’autre part,

Préambule

i. OKenawa® Sàrl a développé une méthode originale, dite programme OKenawa®, visant à maintenir, renforcer ou rétablir les capacités physiques de personnes soucieuses de conserver, de développer ou de retrouver certaines aptitudes, notamment physiques. Le programme OKenawa® est particulièrement indiqué en cas de risques ou de lésions liés à l’ostéoporose.

ii. Le programme OKenawa® repose sur la Technique Alexander et intègre des éléments des arts martiaux et de la méthode Pilates.

iii. Mr/Mme (se référer au formulaire d'inscription) est désireux/se de suivre le programme OKenawa®.

iv. La société propose quatre types d’abonnement : Standard light – Standard – Standard Plus – Privé.

Il est convenu ce qui suit.

1. Type d’abonnement : Le/la client(e) opte pour le type d’abonnement (se référer à la boutique en ligne).

2. Contenu du contrat : L’abonnement selon le type choisi comprend les prestations telles que définies dans le descriptif annexé (se référer à la boutique en ligne).

3. Prix

3.1 Le prix est forfaitaire et comprend l’ensemble des prestations selon le type choisi.

3.2 Le prix de l'abonnement est de (se référer à la boutique en ligne). Ce montant est payable à l’avance net par mois, par semestre ou par année.

4. Entrée en vigueur et durée

Le présent contrat prend effet au (se référer à la date d'achat en ligne) et est conclu pour une durée ferme de (se référer à la boutique en ligne).

5. Les conditions générales jointes en annexe y.c. l’annexe (se référer à la boutique en ligne) font partie intégrante du présent contrat.

En cliquant sur le bouton "Suivant" ou "J'accepte", vous reconnaissez avoir pris connaissance de l'ensemble des termes et conditions et vous les acceptez expressément, ce qui vaut signature électronique conforme aux dispositions légales en vigueur.

Conditions générales OKenawa® Sàrl

1/ Prestations
Les prestations d’OKenawa® Sàrl sont celles définies dans le contrat entre OKenawa® Sàrl (ci-après la société) et le/la client(e).
2/ Modalités des prestations
2.1 La société propose, au choix 4 types d’abonnement :
Standard light – Standard – Standard Plus – Privé.
2.2 Le descriptif des cours figure dans l’annexe Cours, tarifs et abonnements qui fait partie intégrante des présentes Conditions générales.
2.2 Les cours sont donnés en présentiel. Le suivi est assuré via un support papier ou par voie électronique (exercices à exécuter à la maison ou tout autre endroit choisi par le/la cliente).
2.3 Les séances privées ont lieu sur rendez-vous.
2.4 Les séances selon les autres types ont lieu une, respectivement deux fois, par semaine, au jour et à l’heure indiqués par la société.
2.5 Les cours manqués ne donnent pas lieu à un remboursement et sont remplacés uniquement sur présentation d’un certificat médical ou lorsque l’absence est justifiée pour cause de vacances ou pour une autre cause de force majeure.
2.6 En cas d’empêchement, le/la client(e) est tenu(e) d’en informer la personne responsable 24 heures avant la date de la séance. À défaut d’une telle annonce, les séances manquées ne donne pas lieu à un remplacement. Le cas échéant, les séances manquées sont rattrapées en fonction des disponibilités de la personne responsable et de la planification établie.
2.6 La personne responsable assure le contrôle des présences, lequel fait foi.
3/ Obligations du/de la client(e)
3.1 Le/la client(e) sait, a pleinement conscience et accepte qu’une activité physique telle qu’un entraînement cardio-vasculaire, un entraînement de musculation, de mobilité ou d’équilibre et, notamment, l’exécution d’exercices dans le cadre du programme OKenawa® comporte des risques susceptibles d’affecter son intégrité physique ou psychique.
3.2 Le/la client(e) s’engage à respecter les programmes et indications fournis par la personne responsable et à l’informer de tout problème physique (comme un malaise ou une douleur physique) susceptible de compromettre la bonne exécution du contrat ou d’en aggraver les risques.
3.3 Le/la client(e) s’engage à répondre avec exactitude aux divers documents et questionnaires soumis par la société aux fins du contrat.
3.4 Le/la client(e) confirme être valablement assuré(e) contre les accidents.
4/ Obligations de la société
4.1 La société met tout en œuvre en vue d’atteindre les objectifs du contrat conformément au type choisi. Elle établit notamment un programme d’exercices personnalisés, dont elle veille à la bonne exécution, et, le cas échéant, procède à une évaluation périodique des résultats.
4.2 La personne responsable informe complètement et clairement le/la client(e) sur les risques et les dangers inhérents au programme OKenawa®.
4.3 La société s’interdit de communiquer à des tiers les données personnelles concernant le/la client(e) sans son consentement exprès. Elle peut, cependant, utiliser et communiquer à des tiers les données anonymisées de ses client(e)s à des fins scientifiques.
5/ Suppression de cours, accident, maladie
5.1 Lorsque des cours sont supprimés du fait d’OKenawa, ces cours sont remplacés en fonction des disponibilités de la personne responsable et de la planification établie.
5.2 Lorsque le/la client(e) est empêché(e) de suivre le programme en raison d’un accident ou d’une maladie, sur présentation d’un certificat médical, la durée de son contrat est automatiquement prolongée de la durée certifiée de l’empêchement, mais ne donne pas lieu à un remboursement. Toutefois, si l’empêchement est définitif, un remboursement partiel au prorata de la durée effective du contrat peut être exigé ; le cas échéant, une retenue de 10% sur le montant ainsi déterminé est effectuée pour couvrir les frais administratifs.
6/ Conditions de paiement, renouvellement et fin du contrat
6.1 Le montant dû en vertu du contrat est payable à l’avance conformément aux modalités convenues dans le contrat. Si des circonstances particulières le justifient, d’autres modalités de paiement peuvent exceptionnellement être convenues.
6.2 Le contrat peut être dénoncé de part et d’autre par écrit moyennant un délai de résiliation d’un mois avant son échéance.
6.3 A défaut de résiliation écrite au moins un mois avant son échéance, le contrat est tacitement reconduit pour une durée égale à celle du contrat initial et aux mêmes conditions.
7/ Responsabilité de la société en cas de vol
7.1 La société n’assume aucune responsabilité en cas de vol perpétré au détriment du/de la client(e) durant les séances.
8/ Propriété intellectuelle
8.1 La société détient seule et à titre exclusif les droits, notamment de propriété intellectuelle, relatifs aux domaines suivants : les programmes d’entraînement, le logo, le design du site internet, les textes documentaires, les diffusions et reproductions audiovisuelles et multimédias, les campagnes publicitaires.
8.2 Les programmes d’entraînement, reproductions audiovisuelles et multimédias sont strictement réservés à l’usage privé et personnel du/de la client(e) et ne doivent en aucun cas être communiqués à une tierce personne ni divulgués de toute autre manière. Toute utilisation non autorisée pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.
9/ Modification des Conditions Générales
La société se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales sans préjudice des contrats existants.
10/ Droit et for
Le contrat et les présentes conditions générales qui en font partie intégrante régissent l’ensemble des rapports juridiques entre la société et le/la client(e). Le présent contrat est soumis au droit suisse. Le for se situe au siège de la société, à Fribourg (Fribourg, Suisse).